Comité social et économique

Le budget ASC le mieux dépensé, c’est celui qui revient chaque semaine

Les bons d’achat de Noël font plaisir une fois par an. Un cours collectif sur site, c’est un rendez-vous hebdomadaire, visible, dont les salariés parlent entre eux. Et pour votre CSE, c’est une activité sociale et culturelle en bonne et due forme.

Pourquoi le sport coche toutes les cases

Quatre raisons pour lesquelles les élus retiennent ce format plutôt qu’une carte de réduction de plus.

Un budget qui se voit

Une subvention diluée dans une plateforme de réductions passe inaperçue. Un coach qui vient chaque mardi, tout le monde le sait. Vos élus sont identifiés comme à l’origine de l’initiative.

Ouvert à tous, par construction

Les séances sont collectives et ouvertes à l’ensemble des salariés volontaires, sans distinction de contrat, de temps de travail ni de catégorie. C’est exactement le critère que l’URSSAF vérifie.

Aucune avance de trésorerie

Nous facturons au mois, sur devis, sans achat de matériel ni engagement de dépenses annexes. Le CSE connaît son coût à l’euro près dès la première séance.

Un bilan à présenter en réunion

Taux de participation par séance, évolution sur le cycle, retours des collaborateurs. De quoi justifier la reconduction devant les élus et la direction, chiffres à l’appui.

Ce que dit l’URSSAF en 2026

Les activités sportives, culturelles et de loisirs financées par le CSE relèvent des activités sociales et culturelles. Elles sont exonérées de cotisations sociales sans plafond de montant, à condition que l’accès soit ouvert à l’ensemble des salariés sans discrimination. Le régime est donc plus favorable que celui des bons d’achat, plafonnés à 200 € par salarié et par événement en 2026.

Attention à un point qui change cette année. Le guide URSSAF 2026 confirme que toute condition d’ancienneté doit disparaître des règlements ASC d’ici au 31 décembre 2026, de même que les distinctions selon le type de contrat, le temps de travail ou la catégorie professionnelle. Nos séances étant ouvertes à tous par principe, elles ne vous exposent pas sur ce terrain.

Source • Les prestations du CSE exonérées sous conditions, urssaf.fr

Comment ça se met en place

Trois étapes, pensées pour le rythme de vos réunions.

1Nous chiffronsVous nous donnez l’effectif et vos contraintes de lieu. Vous recevez un devis précis à présenter en réunion, sans engagement.
2Vous votezLe devis tient dans une délibération. Nous fournissons sur demande une note expliquant le régime ASC applicable.
3Nous démarronsDeux semaines après la signature. Affiches et e-mail d’annonce fournis pour remplir les premiers créneaux.

Les questions que se posent les élus

Celles qui reviennent à chaque première réunion.

Le CSE peut-il financer seul, ou faut-il l’accord de la direction ?

Le CSE peut financer seul sur son budget des activités sociales et culturelles. L’accord de la direction reste nécessaire sur un seul point, la mise à disposition d’un local et d’un créneau. C’est en général la seule discussion à avoir en amont.

Peut-on partager le coût avec l’employeur ?

Oui, et c’est fréquent. Nous établissons alors deux devis distincts, l’un au nom du CSE, l’autre au nom de l’entreprise, pour que chacun impute sa part sur son propre budget. Les deux régimes d’exonération se cumulent sans se gêner.

Que se passe-t-il si peu de salariés participent ?

Nous vous transmettons le taux de participation dès les premières semaines. Si le créneau ne prend pas, nous le déplaçons ou changeons d’activité avant la fin du cycle. Un rituel met en moyenne trois à quatre mois à s’installer, c’est normal de démarrer doucement.

Faut-il un espace dédié ?

Non. Une salle de réunion dégagée d’environ 35 m² suffit pour la plupart des activités. Le coach apporte le matériel et remet la salle en état. Pour le running, aucun local n’est nécessaire.

Et si notre entreprise a plusieurs sites ?

Nous déployons site par site, avec un coach par lieu et un bilan consolidé pour le CSE central. Le devis distingue chaque site, ce qui facilite la répartition budgétaire.

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Effectif, activité souhaitée, créneau envisagé. Le devis part par e-mail immédiatement, prêt à être joint à votre ordre du jour.

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Le dossier à présenter à votre CSE

La trame de dossier complète, un budget type sur douze mois et les réponses aux questions que posent les élus en séance.

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